![]() |
|
|||||||||||||||
|
Mentions Légales
En se connectant au site Internet www.invaderjetcar.com, le visiteur du site reconnaît avoir pris connaissance, accepte et respecte les mentions légales et les droits d'usage ci-dessous.
INFORMATIONS LEGALES : Le site www.invaderjetcar.com est la propriété de : FH Drag Team Le directeur de publication est : M. Hervé FRANQUIN
CONDITIONS D'UTILISATION : FH Drag Team met tout en oeuvre pour diffuser des informations de qualité sur son site, sans pouvoir toutefois garantir l'exactitude et l'exhaustivité de ces informations. Ainsi, FH Drag Team ne saurait être tenu responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l'accés par un internaute au site invaderjetcar.com, et décline également tout dommage résultant de l'utilisation de ce site et des informations qu'il contient. Les liens établis à partir du site invaderjetcar.com en direction d'autres sites, ne sauraient engager la responsabilité de FH Drag Team, notamment s'agissant du contenu du site. Il est à cet égard conseillé à l'internaute qui utiliserait l'un de ces liens, de se reporter aux mentions légales et conditions d'utlisation présentes sur chacun de ces sites. FH Drag Team n'est pas responsable des liens hypertextes renvoyant vers le présent site et interdit à toute personne de mettre en place de tels liens sans son autorisation expresse et préalable.
PROPRIETE INTELLECTUELLE : FH Drag Team est titulaire des droits d'auteur sur l'ensemble des éléments édités sur ce site, qu'il s'agisse des textes, illustrations, photographies, logos et tout autres documents téléchargeables. Ces éléments constituent des oeuvres au sens des dispositions relatives à la propriété intellectuelle (art. L112-2 du Code de la Propriété Intellectuelle). L'utilisation d'éléments provenant du site www.invaderjetcar.com n'est autorisé qu'à titre d'information, pour un usage strictement personnel et leur téléchargement ne confère à l'utilisateur aucun droit sur ceux-ci. En conséquence, toute représentation ou reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support et par quelque procédé que ce soit, est interdite si elle n'a pas fait l'objet d'une autorisation écrite ou par messagerie électronique et préalable (art. L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle). Le non respect de cette interdiction est constitutive du délit de contrefaçon sanctionné pénalement (art. L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle). Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
DROIT D'ACCES, DE MODIFICAION, ET DE SUPPRESSION : D'après la délibération n°2006-130 du 9 mai 2006 de la CNIL est mis en application l'article 24.II de la loi du 6 janvier 1978 modifié, dispensant de toute formalité déclarative auprès de la CNIL les associations à but non lucratif régies par la loi du 1er juillet 1901.
MESSAGERIE : Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l'administrateur du site : Alexandre.Moyaux@invaderjetcar.com Les messages que vous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie. Assurez vous de ne pas divulguer d'informations personnelles inutiles ou sensibles.
COOKIES : Le site n'utilise aucun dispositif qui permet de reconnaitre un usager lors de ces différentes connexions. COORDONNEES DE L'HEBERGEUR : 1 & 1
CREDITS : Conception du site : M. Alexandre Moyaux
|
||||||||||||||